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  • Ouverture du secrétariat :
Le mardi toute la journée de 9h à 12h et de 14h00 à 17h00, et le vendredi de 14h à 17h.

Le secrétariat est assuré par Danielle DURAND et Nathalie TOURNIER.

 
Téléphone : 05.65.99.41.14
Fax : 05.65.99.47.80
Courriel : mairie.brousselechâteau@wanadoo.fr
                   
  • Permanence du Maire : Des rendez-vous peuvent être pris auprès du secrétariat.

 

  • Vous souhaitez faire établir une carte d’identité
 
Pour un renouvellement
Pour une première demande de carte sécurisée
En cas de non présentation de la carte d’identité (perte ou vol)
Vous êtes en possession de votre carte d’identité
- 25€ (tarif en vigueur depuis le 01/01/2010) en timbres fiscaux;
- Une copie d’acte de naissance datant de moins de trois mois à demander à votre mairie de naissance;
- Un justificatif de domicile (quittance EDF, téléphone,…) ;
- 2 photos d’identité réalisées par un photographe (de face, récente, identiques et de bonne qualité) ;
- L’ancienne carte d’identité sécurisée.
- Gratuite;
- Un justificatif de domicile (quittance EDF, téléphone,…);
- 2 photos d’identité réalisées par un photographe (de face, récente, identiques et de bonne qualité) ;
 
- Gratuite;
- Une copie d’acte de naissance datant de moins de trois mois à demander à votre mairie de naissance;
- Un justificatif de domicile (quittance EDF, téléphone,…) ;
- 2 photos d’identité réalisées par un photographe (de face, récente, identiques et de bonne qualité) ;
- L’ancienne carte d’identité non sécurisée si vous en détenez une.
 
  • Vous partez à l’étranger et vous souhaitez faire établir un passeport

Depuis le 30 avril 2009, nous ne sommes plus en mesure de recevoir ce type de demande, toutefois nous pouvons vous remettre l’imprimé nécessaire et vous donnez toutes les indications sur les pièces à fournir.

La commune la plus proche habilitée à recevoir les dossiers est : la mairie de REQUISTA que vous pouvez joindre au 05.65.74.02.39, les Mardi, Mercredi, Jeudi et Vendredi de 14h00 à 17h00.

Attention : vous devez vous présenter avec les mêmes pièces que pour une demande de carte d’identité.
 

Passeport biométrique : tarifs au 01/01/10 

- 88 € pour un majeur 
- 44 € pour un mineur de 15 ans et + ;
- 19 € pour un mineur de – de 15 ans ;
- Le renouvellement, avant expiration, pour modification d’Etat Civil, changement d’adresse : demeure gratuit.


  •  Vous avez besoin d’une carte grise :

Elles peuvent être établies par la Sous-préfecture de Millau ou bien à la Préfecture. Les pièces à fournir sont indiquées sur le formulaire de demande qui se trouve en mairie. La carte grise peut vous être retournée par courrier si votre demande est accompagnée d’une enveloppe timbrée ou retirée au guichet.

  • Recensement des jeunes filles et des jeunes gens pour la journée d’appel et de préparation à la défense.

En 2011 sont concernés tous les jeunes domiciliés sur la commune et qui auront 16 ans dans l’année. Ils doivent se présenter en Mairie dans le courant du trimestre où ils sont nés. Une attestation leur sera ainsi délivrée (attention de bien conserver l’original): ce document est nécessaire pour se présenter à l’examen du baccalauréat, du permis de conduire,…

  •  Vous voulez vous inscrire sur les listes électorales de la commune :

Vous devez vous présenter en Mairie avant le 31 décembre 2014 (avec une pièce d’identité et une attestation de domicile);

Rappel : pour être électeur dans une commune d’après le Code Electoral :
-          Il vous faut être domicilié ou résident de puis plus de six mois dans celle-ci ;
-          Ou bien y être contribuable.
 
Pour les jeunes qui ont 18 ans dans l’année, l’inscription se fait automatiquement suite à la journée d’appel à la défense cependant, si vous venez de vous installer sur la commune rapprochez vous du secrétariat.
  •  Certificat d’hérédité :

La mairie ne délivre plus ce type de document, vous devez vous adressez à votre notaire.

 

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 Votre enfant va être scolarisé à l’école primaire de la commune ou au secondaire et il n’existe pas de circuit de ramassage scolaire à proximité :  Pour savoir si vous pouvez prétendre à ce service vous devez envoyer une demande écrite au secrétariat de Mairie en nous indiquant clairement vos attentes et ce dès le mois d’avril 2014pour la rentrée de septembre 2014.

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o                                                                        Résidents commune : forfait 50 € + consommation électrique;
o                                                                        Non résidents : forfait 100 € + consommation électrique ;
o       Associations communales (sont considérées associations de la commune celles dont les statuts ont été déposés en Sous-préfecture de Millau et dont le siège est sur la commune) : facturation de la consommation électrique uniquement;
 
o       La consommation électrique sera établie d’après les relevés effectués avant et après la remise clefs et suivant le tarif EDF en vigueur ;
o                           
           Pour tous les utilisateurs il sera demandé :
- une caution 150 €;
-   une photocopie de l’Assurance Responsabilité Civile;
o       Les clefs seront données le mardi après-midi et rendues le lundi à 14h30.
 
 
Rappel :
-         Afin d’éviter quelques éventuels soucis, les personnes physiques ou associations qui louent les salles doivent être munies d’une assurance responsabilité civile.
-         Interdiction de fumer dans les lieux publics depuis le 1er février 2007
-         Pour un bon fonctionnement : grands et petits, veuillez respecter les locaux et le matériel qui s’y trouve.                        Merci à tous

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Le Maire : Denis BEL

1er Adjoint : Régis Malié

2ème Adjoint : Claudine Fabre

Les conseillers : Chrystel Albar, Olivier Alverhne, Claude Alvernhe, Michel Bec, Brigitte Derink, Jean-Philippe Esquier, Stéphanie Reynès, Hatice Rolland

 

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